TREES (Technical Researches on Energy, Environment and Safety)
Présentation de la marque TREES (Technical Researches on Energy, Environment and Safety)
Déposée le 19 août 2014 par monsieur Bailly David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TREES (Technical Researches on Energy, Environment and Safety) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREES (Technical Researches on Energy, Environment and Safety) est expirée depuis le 19 août 2024.
Bailly David a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 13 février 2018 - Renonciation totale n°716964 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-13